Conditions Générales de Vente

Article 1 - Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre,

 

d'une part,

« Les Plaisirs du Cellier » dont le siège est sis Rue de l’Aérodrome 80 à 1130 Bruxelles et,

 

d'autre part,

les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat, notamment, via le site Internet des « Plaisirs du Cellier » accessible via www.lesplaisirsducellier.com  et acceptant les conditions générales de vente.

 

Article 2 - Acceptation des conditions générales de vente

Au moment de la passation de sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.

La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.

L’acceptation de la commande et des présentes conditions générales n’est pas conditionnée à une signature manuscrite de la part du client.

 

Article 3 - Produits

Les produits proposés par Les Plaisirs du Cellier à ses clients le sont toujours dans la limite des stocks disponibles.

 

Article 4 - Prix

« Les Plaisirs du Cellier » est ouvert aussi bien aux professionnels qu'aux particuliers.

Les tarifs de base sont destinés à tout acheteur et sont indiqués en euros, hors participation d'expédition.

Le tarif pour professionnels (avec n° de TVA) est disponible sur demande, par mail, à lesplaisirsducellier@gmail.com  

« Les Plaisirs du Cellier » se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis.

Toutes les factures sont toutefois exprimées en fonction des tarifs applicables le jour de la commande.

Toute commande, quelle que soit son origine, est payable en euros.

Le prix indiqué sur les fiches de produits ne comprend pas les frais inhérents au transport.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande et dans la facture est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises.

Ce prix comprend le prix des produits et les frais de transport exprimés en euros.

Les éventuelles promotions accordées sous forme de bons de réduction ne sont valables que pour une seule commande par foyer et sur une période de validité donnée.

Les réductions éventuellement octroyées n’engagent en rien « Les Plaisirs du Cellier » pour des commandes futures. 

L’indication du prix vaut exclusivement pour l’article tel que décrit textuellement.

Article 5 - Commande

Les commandes peuvent être effectuées de différentes façons : 

 

« Les Plaisirs du Cellier » confirme au client l'acceptation de sa commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail communiquée par celui-ci.

La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation.

 

En tout état de cause, « Les Plaisirs du Cellier » se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison, notamment dans un des cas suivants : 

  • Insolvabilité du client ;

  • Litige existant avec le client ;

  • Non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par le client ;

  • Refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires ;

  • Non-paiement ou paiement partiel ;

  • Utilisation d'une Carte Bancaire non délivrée par un établissement financier belge ;

  • Retours ou pertes d’articles jugés anormaux par « Les Plaisirs du Cellier ».

 

La responsabilité de « Les Plaisirs du Cellier » ne pourra aucunement être engagée dans les cas qui précèdent.

 

De manière générale, « Les Plaisirs du Cellier » se réserve le droit d’annuler toute transaction dont la nature ou la provenance lui semblerait douteuse.

Tout destinataire se situant hors du territoire Belge qui souhaite passer une commande devra au préalable impérativement envoyer un e-mail à lesplaisirsducellier@gmail.com  pour s’informer des frais et des modalités de livraison.

 

Les frais de livraison, varient notamment en fonction du pays de destination.      

« Les Plaisirs du Cellier » se réserve le droit de refuser toute commande dont le destinataire se situe hors du territoire Belge, ne s’étant pas préalablement informé par e-mail et n'ayant pas accepté les frais de livraison.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci.  « Les Plaisirs du Cellier » ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

 

Article 6 : Enregistrement d’une commande sur la boutique du site web

La commande peut s’effectuer via la boutique sur le site  https://www.lesplaisirsducellier.com/

En passant commande via la boutique du site web de « Les Plaisirs du Cellier », le client accepte automatiquement l'intégralité des présentes conditions générales de vente sans que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite ou électronique.

La validation du bon de commande constitue une signature qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.

 

Article 7 : Modalités de paiement

Le prix des produits est payable au comptant en totalité le jour de la passation de la commande par le Client.

« Les Plaisirs du Cellier » ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le montant ne lui a pas été préalablement réglé en totalité (prix TTC et frais de livraison).

Le paiement se fait le jour de la passation de la commande par virement bancaire sur le compte IBAN BE86 0688 9110 2550 au nom de ROBIN Philippe.  CODE BIC : GKCCBEBB

L’achat est effectif dès que le client reçoit un e-mail de confirmation de « Les Plaisirs du Cellier ».

La commande n’est envoyée ou livrée qu’après réception du paiement complet.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande au client par « Les Plaisirs du Cellier ».

 

Article 8 : Livraisons tarifs et conditions

Les frais de livraison en Belgique sont gratuits à partir d'une commande de 100 Euros TVAC.

Pour toutes commandes inférieures à 100 Euros, des frais de livraison de 10 Euros seront facturés partout en Belgique.

La livraison s'effectue généralement par nos soins.  Elle peut avoir lieu à l'endroit de votre choix.

La livraison aura lieu après réception de votre paiement.  Nous livrons du lundi au samedi.

Nous prendrons contact avec vous (par email ou par téléphone) afin de planifier un rendez-vous.

En cas d'absence, vous serez recontacté afin de convenir d'un nouveau rendez-vous, des frais de livraison pour un deuxième passage seront facturés même si le montant de la commande est supérieur à 100 € TVAC.

Les frais de livraison ne sont valables que pour une seule adresse.  Si nous devons effectuer des livraisons à plusieurs adresses pour une même commande, des frais de livraison seront réclamés pour chaque adresse.

La livraison sera faite à l'adresse de livraison fournie par le client lors de sa commande (par mail ou en ligne).

Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, il convient pour le client de fournir ces deux adresses distinctes dans le bon de commande.

 

Article 9 : Droit de rétractation

Les dispositions du présent article ne sont applicables qu’aux clients qui, en leur qualité de consommateurs au sens de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, achètent des produits en ligne.

Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du produit.

Tout retour devra être signalé au préalable par e-mail ou par courrier auprès de « Les Plaisirs du Cellier».

Un retour de courrier ou d’e-mail vous indiquera la marche à suivre.

Dans le cas d’un retour de produits à « Les Plaisirs du Cellier » contre échange ou remboursement, le produit devra être retourné en parfait état et dans son emballage d'origine.

Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur

En cas de demande de remboursement, la commande sera intégralement remboursée dans un délai de 30 jours à dater de la réception des marchandises retournées, à l’exclusion des frais de livraison et de retour et pour autant que la marchandise soit en bon état.

« Les Plaisirs du Cellier » remboursera toute bouteille présentant un défaut de bouchon.

Celle-ci devra être restituée, aux frais du client, le plus rapidement possible et impérativement avec son bouchon d’origine.  Le vin sera remboursé à son prix d’achat.

 Ne seront en revanche repris en aucun cas :  

  • les articles utilisés, souillés, endommagés ; 

  • les articles dont l’emballage (ou une partie de celui-ci) a été ouvert de telle façon qu’ils ne peuvent plus être vendus comme neufs ; 

  • les articles dont l’emballage n’est pas d’origine, les articles incomplets ;

  • les articles endommagés par négligence ;

Les articles renvoyés dans cet état restent chez « Les Plaisirs du Cellier » à la disposition du client.

En cas de retours anormaux ou abusifs, « Les Plaisirs du Cellier » se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.